Pour aider les artistes, auteurs et compositeurs, dans cette période difficile de coronavirus, la Sacem annonce qu’elle va rémunérer les concerts joués en ligne pendant le confinement. Les droits d’auteur touchés seront calculés en fonction de deux critères : leur durée et le nombre de vues.
De nombreux artistes ont diverti bénévolement les internautes
Depuis maintenant deux mois, le monde de la musique française est à l’arrêt à cause de la fermeture des salles de spectacle dans le cadre du confinement. Ainsi, il n’y a plus de concerts et les artistes font sortir peu d’albums et de nouveaux titres. Cette situation risque de se prolonger une partie de l’été, avec l’annulation des principaux festivals de musique. Pour aider les artistes, auteurs et compositeurs, la Sacem (Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique) a annoncé qu’elle allait rémunérer les prestations réalisées en « livestream » pendant le confinement. En effet, de nombreux artistes ont diverti bénévolement les internautes et garder un contact avec le public à travers des rendez-vous réguliers sur les réseaux sociaux ou plateformes. Citons : Francis Cabrel, Patrick Bruel, Christine and the Queens, -M-, Bob Sinclar ou encore Christophe Willem.
A partir du 1er juin, mais rétroactivement dès le 15 mars 2020, tout concert ou performance en ligne sur YouTube, Facebook et Instagram sera désormais rémunéré par la Sacem. « Des contrats sont en cours de négociation avec d’autres plateformes » précise un communiqué officiel de l’organisme. Seuls les artistes sociétaires devront déclarer leur activité à la Sacem en indiquant la durée, la date, la plateforme de diffusion, les œuvres interprétées et le lien de redirection de la performance. La rémunération se calculera sur la base de deux facteurs : leur durée et le nombre de vues.
Les droits reviennent aux auteurs et compositeurs des chansons
D’une part, le live génèrera un montant minimum à percevoir de 10 euros bruts pour une chanson, 46,35 euros pour les concerts de moins de 20 minutes et 76 euros au-delà. D’autre part, une vue équivaudra à 0,001 euro. « Par exemple, si vous avez interprété un livestream d’une durée de 15 min vu 10 000 fois, vous toucherez 46,35€ de montant minimum et 10€ (10.000 x 0,001) de rémunération complémentaire, soit 56,35€ au total » évalue la Sacem. Comme il s’agit bien d’une société d’auteurs et compositeurs, certaines règles ne changent pas. Par conséquent, si la personne qui interprète la chanson n’est pas celle qui l’a écrite ou composée (dans le cas des reprises par exemple), les droits reviennent au compositeur.
Cette rémunération va-t-elle se maintenir ?
Selon Cécile Rap-Veber, Directrice des Licences et de l’international à la Sacem, cette rémunération à vocation à se maintenir. « Mais cela signifie que nous allons devoir le collecter différemment : aujourd’hui, nous utilisons des droits issus d’un accord conclu avec Facebook et Google à l’époque où il n’y avait pas autant de livestream… il faudra donc non seulement peut-être revoir ces accords, mais en plus en conclure avec d’autres plateformes qui n’existaient pas à l’époque, et qui n’ont pas encore d’accord avec la Sacem », indique-t-elle. L’on pourrait logiquement penser à TikTok, une plateforme en vogue basée sur des vidéos musicales.
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